d'ailleurs, je comprend pas car les produits GK lift sont des produits de Globe kite ? mais alors designés par Globerider ?
Et meme sur le site de Globe kites il y a reference à GLOBERIDER. alors, je comprend plus rien ...
Modérateurs : Aventout, lionel

bupi a écrit :Bonjour à tous,
Juste un peu d'objectivité, car il y a des informations/avis qui sortent du cadre de la loi française.
1) une affaire de contrefaçon de brevet (passée en deuxième juridiction, soit la cours d'appel) en France implique un acte de contrefaçon réalisé sur le territoire français par rapport à un titre appelé un brevet français. Il ne faut pas non plus oublier le délai de prescrition de 3 ans, ce qui revient à dire qu'à la date où l'action en contrefaçon est portée devant le tribunal d'instance (soit la première juridiction), l'acte de contrefaçon avait pu avoir lieu il y a trois ans maximum. Cette affaire concerne donc des kites GK (notamment "lift") qui ont quelques années et qui ne correspondent de toutes façon pas aux kites qui sont vendus aujourd'hui.
2) Par rapport à la réponse (à la fin) de GK Ltd, je vais dans les sens de certains en disant que GK n'a pas de "brevet" à proprement parlé sur le système appéle KPO (que j'ai pourtant hâte de tester sur une GK3 lift achetée il y a 6 mois), mais uniquement une "demande de brevet" publiée sous le n° FR2850355. L'aspect menaçant de l'annonce de GLOBESPIRIT LTD me paraît par conséquent abusif.
Ceci étant, ce que je ne comprends pas, c'est que quand il existe un brevet de DIAMOND WHITE (C-A-D des frères LEGAIGNOUX pour faire court) dans un pays et qu'il est valide, il suffit de "payer" une licence pour avoir le droit de fabriquer/vendre/importer/etc.... dans le pays en question. Vu le prix des kites, le montant de la licence est dérisoire !!!!!!!
Bonne nav' tous

nalesc a écrit :globeriderkites a écrit :sur les ailes GLOBE KITES a fait l’objet d’un dépôt de brevet en janvier 2003 par Mat Pendle, connu sous le nom de « KPO »
Publication number : FR2850355
http://v3.espacenet.com/textdoc?DB=EPOD ... 850355&F=0
“Four-line kite performance enhancing system has front lines attached to kite by pulleys or rings on looped lines with two fastening points”
Dans ce cas c'est plus contre le brevet déposé par arnaud ballu et utilisé par les bandit qu'il faudrait poursuivre...je ne comprends pas comment ce brevet internationnal a pu être accepté ! ça n'a aucun sens.
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