cri.cri a écrit :
Le souci , c'est que tu risque d'aller devant les tribunaux pour faire valoir ton bon droit au cas ou ton assureur ce fait tirer oreille en cas de problème graves......
l'application des contrats d'assurance représente un contentieux important mais sur l'application d'une exclusion non formelle et limitée de surcroît sur un dommage corporel l'assureur a peu de chance de gagner et s'il part au contentieux les risques financiers peuvent être très importants pour lui...et je suis bien placé pour le savoir
donc on ne peut jamais exclure un règlement judiciaire, puisque souvent la rédaction des clauses peut être interprétative mais l'assureur aura beaucoup de mal à résister en soutenant que le kitesurf n'est pas un sport nautique mais un sport aérien!!
même si les dommages et intérêts punitifs n'existent pas officiellement en France dans les faits les juges ont souvent tendance à alourdir les indemnisations en cas de résistance abusive de la part d'un assureur. Raison pour laquelle il n'est jamais dans l'intérêt d'un assureur d'aller au procès surtout s'il a peu de chance de gagner.
Mais bon ce serait intéressant d'avoir un cas pour tester...
